Version modifiée applicable au 1er janvier 2025
Le présent règlement intérieur a pour objet de fixer, dans le cadre des dispositions réglementaires du code du sport, le mode de fonctionnement des conseils et instances du CREPS Auvergne-Rhône-Alpes, les règles de vie au sein de l’établissement et la mise en œuvre des mesures éducatives et des sanctions disciplinaires.
Il s’organise comme suit :
Titre 1 – Dispositions applicables à toute personne présente sur sites, sauf dispositions statutaires relatives aux agents du CREPS
Titre 2 – Dispositions complémentaires pour les stagiaires en formation
Titre 3 –Dispositions complémentaires pour l’accueil de stages et associations et les personnes physiques en relevant
Titre 4 – Le Conseil de vie du sportif et du stagiaire